Ce mardi, les opposants à la réforme du Travail sont dans la rue. Mais le calendrier de l’application des ordonnances est acté. La mise en place concrète de ces changements s’annonce rapide. Explications.
Emmanuel Macron l’avait annoncé : il veut aller vite, très vite… Le calendrier de la réforme du code du travail s’annonce donc très serré.
L’adoption des cinq ordonnances de la Loi Travail (dévoilées par le Premier ministre Edouard Philippe le jeudi 31 août) est prévue le mercredi 20 septembre, en Conseil des ministres.
Quatre jours plus tard, la publication au Journal officiel est programmé. Les ordonnances entrent en vigueur et ce sera immédiat pour certaines mesures.
A tire d’exemple, Si vous saisissez les Prud’Hommes à partir de cette date ; les nouvelles règles s’appliqueront. Idem pour le plafond, à savoir : 20 mois de salaire maximum pour 30 années d’ancienneté. Et en contrepartie les indemnités de licenciement vont augmenter de 25%.
Ces ordonnances vont donc entrer en vigueur avant même le vote de la Loi de ratification par les députés, prévu d’ici à la fin de l’année. Et sur ce point, ce vote s’avère purement formel en raison de la majorité présidentielle.
Il reste néanmoins une inconnue, la pression de la rue... Dans l’Histoire de France, des gouvernement ont reculé après des manifestations d’ampleur.
Réponse après le premier round aujourd’hui et le 23 septembre avec l’autre manifestation à l’appel de la France Insoumise.