Thibault Camus/AP/SIPA
Mardi 4 février, les députés ont voté à l’unanimité la proposition de loi visant à interdire les cigarettes électroniques jetables, appelées puffs.
Plusieurs élus, dont Francesca Paquini et Michel Lauzzana ont porté un texte visant à lutter contre la prolifération des cigarettes jetables, rappelle Le Figaro. Mardi 4 février, les députés ont voté à l’unanimité cette mesure qui a pour but d’interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique. Désormais, elle doit être votée une dernière fois au Sénat.
En septembre dernier, la Commission européenne a jugé cette proposition de loi "justifiée, nécessaire et proportionnée à l’objectif de protection de la santé publique".
La proposition de loi interdit "la détention, la vente, la distribution et l’offre gratuite de cigarettes électroniques préremplies et non rechargeables, qu’elles disposent ou non d’une batterie rechargeable".
Dans leur exposé des motifs, les élus ont dénoncé une "aberration", tant pour la santé publique que pour l’environnement, en raison de l’impact écologique des millions de dispositifs jetés chaque année.
Déposée à l’Assemblée nationale en novembre 2022, la proposition de loi a été votée en décembre 2023 avant d’être examinée par le Sénat, puis finalisée en commission mixte paritaire.
Agacé, le sénateur Jean-Luc Fichet a souligné que "les industriels et les chercheurs ne manquent pas d’imagination pour trouver des produits dont ils savent l’usage qui en sera fait. Les conséquences sur la santé sont là".
"Nous poursuivrons nos travaux [...] et nous alerterons les consommateurs. Il s’agit de problèmes graves de santé publique. Initier des enfants, à leur insu, à la consommation de nicotine et de tabac est très grave", a martelé l’élu.
> A lire aussi : Cigarettes électroniques jetables : l’Assemblée adopte à l’unanimité un texte pour interdire les "puffs"
