David Ellis / Mood Boar/REX/SIPA
La proportion de salariés qui disent souffrir de troubles psychiques ou encore de burn-out a augmenté en quelques années. Des troubles qui ne sont pas reconnus comme des maladies professionnelles. Le Sénat l’a d’ailleurs retiré de la liste.
Beaucoup le considèrent comme le mal professionnel de notre siècle. Et pour cause : à l’heure actuelle, les cas de burn-out, ou syndrome d’épuisement lié au travail, ne cessent de se multiplier. Malgré la recrudescence de ce mal, le Sénat a retiré, mercredi 24 juin, le burn-out de la liste des maladies professionnelles. A l’occasion du débat en première lecture, l’Assemblée nationale avait pourtant inscrit dans le projet de loi sur le dialogue social que les maladies psychiques pouvaient être reconnues comme maladies professionnelles.
Les députés avaient adopté un amendement socialiste, identique à un autre du gouvernement, disposant que "les pathologies psychiques peuvent être reconnues comme maladies d’origine professionnelle", aux mêmes conditions que les autres affections. La commission des Affaires sociales de la Haute Assemblée a ainsi retiré cet amendement et les sénateurs, à majorité à droite, ont rejeté des amendements de rétablissement déposés par la gauche et le gouvernement.
Selon l’exposé des motifs de l’amendement gouvernemental : "la prise en compte de ces pathologies devait se faire via le système complémentaire de reconnaissance des maladies professionnelles, l’inscription dans le tableau des maladies professionnelles n’étant pas adaptée à la spécificité et à la complexité de ces pathologies".
Un vote solennel sur l’examen du texte est désormais fixé au 30 juin prochain avant qu’une commission mixte paritaire ne soit chargée de proposer une version commune aux deux chambres. Si elle n’était finalement pas adoptée, l’Assemblée aurait le dernier mot.
