Le chef de l’État a loué l’adoption par le Congrès de l’inscription de l’IVG dans la Constitution, annonçant que la cérémonie de "scellement", prévue le vendredi 8 mars, serait ouverte au public pour la première fois.
Sur la plateforme X, Emmanuel Macron a évoqué une "fierté française" et un "message universel". Le président de la République a ajouté : "célébrons ensemble l’entrée d’une nouvelle liberté garantie dans la Constitution par la première cérémonie de scellement de notre histoire ouverte au public. Rendez-vous ce 8 mars, journée internationale des droits des femmes". La cérémonie de "scellement", tradition française héritée des Mérovingiens, aura lieu au ministère de la Justice. Après l’événement programmé vendredi à midi sur la Place Vendôme à Paris, le document sera désigné comme la "loi constitutionnelle du 8 mars 2024".
Le dispositif permettant ce scellement, une presse de 300 kilos, commandée en 1810 par Cambacérès, est d’ailleurs conservé en permanence dans le bureau du ministre de la Justice, soulignent RMC-BFMTV et d’autres médias français.
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Historiquement, l’apposition du sceau garantissait l’authenticité d’un écrit, aujourd’hui remplacée par la publication au Journal officiel. Depuis 1946, quatorze lois ont été scellées, principalement des révisions constitutionnelles, mais aussi des textes symboliques tels que l’abolition de la peine de mort en 1981. Le dernier tour de presse est toujours réalisé par les gardes des Sceaux. En 2008, Nicolas Sarkozy fut le premier président à assister à cette cérémonie. Depuis 2002, le sceau vert de la IIe République, avec Marianne et la devise républicaine, est apposé sur deux exemplaires, conservés aux archives nationales et au secrétariat général du gouvernement.
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Fierté française, message universel.
Célébrons ensemble l’entrée d’une nouvelle liberté garantie dans la Constitution par la première cérémonie de scellement de notre histoire ouverte au public.
Rendez-vous ce 8 mars, journée internationale des droits des femmes. pic.twitter.com/dcwniEPei4
— Emmanuel Macron (@EmmanuelMacron) March 4, 2024