Illustration d'une vache - Paul Marriott/REX/SIPA
Après 10 ans de bataille judiciaire, un éleveur de l’Oise est condamné en appel à verser 100 000 euros à des voisins qui se plaignent du bruit et de l’odeur de ses vaches.
La Cour d’appel d’Amiens a condamné le propriétaire d’une ferme agricole à verser 100 000 euros de dommages-intérêts à ses neuf riverains.
Ce verdict a été prononcé par le tribunal après 10 ans de bataille judiciaire entre ces habitants de Saint-Aubin-en-Bray, dans l’Oise. L’agriculteur de 33 ans a été poursuivi par ses voisins pour des faits de nuisances olfactives et sonores liées à son exploitation, selon Europe 1.
Selon l’éleveur, la bête noire des voisins est un hangar, à seulement quelques dizaines de mètres des premières habitations. Sous ce bâtiment, 260 vaches et veaux posent problème aux riverains à cause du bruit et des odeurs.
"J’ai une phrase qui m’avait marqué. Un voisin de la partie adverse m’avait dit ’mais votre bâtiment, il est super, mais pas derrière chez moi’", a-t-il confié.
Les voisins, gênés au quotidien par la proximité avec les bêtes, ont d’abord attaqué la mairie en justice, puis finalement l’agriculteur.
Les opinions sont partagées dans ce petit village, concernant cette affaire. Un retraité a indiqué qu’en été, c’est vrai, il y a un peu d’odeur, un peu de mouches. Puis là, on entend les vaches. "Mais d’un autre côté, on est à la campagne", a-t-il noté.
Avant de démolir le bâtiment, la Cour d’appel a laissé trois mois pour trouver des solutions qui pourraient atténuer les nuisances.
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